Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM
MERCIER DECOUPAGE (S.A.) (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1596601
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2010
LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM de MERCIER DECOUPAGEde droit français

Présentation de la marque LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MERCIER DECOUPAGEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIER DECOUPAGEde droit français domicilié(e) Boulevard Kennedy, Zone Industrielle de Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2170370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 028 800 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2170370) - France.

La marque LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PRECISION IMS MERCIER DECOUPAGE INTERNATIONAL MERCIER SYSTEM est expirée depuis le 11 juin 2010.

MERCIER DECOUPAGEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MALIK , IMS INTERNATIONAL METALLOPLASTURGIE SYSTEM


MERCIER DECOUPAGE (S.A.) (société anonyme de droit français) - Boulevard Kennedy, Zone Industrielle de Trépillot, 25000 BESANCON (dossier no 2170370) - France - SIREN 028800014


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2170370) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170370 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;coffres forts et cassettes; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes